Le staking représente un cas d’usage novateur et en plein essor dans le secteur des crypto-actifs, apportant une nouvelle dimension aux opérations sur blockchain. En tant que mécanisme natif de validation des transactions, le staking soulève des enjeux réglementaires majeurs, particulièrement dans le cadre du développement de la réglementation française et européenne des marchés de crypto-actifs.
C’est dans ce contexte que l’Association LBCA publie un rapport intitulé « Staking de crypto-actifs : qualifications juridiques et régimes réglementaires ». Ce rapport est le fruit du groupe de travail « Staking » de LBCA, réunissant Arnaud Grünthaler (Forvis Mazars), Stéphanie Cabossioras (Société Générale-FORGE), Emilien Bernard-Alzias (Simmons & Simmons LLP), Hugo Bordet (Kramer Levin), et Annabelle Bernal (Société Générale-FORGE).
Le rapport tend à offrir une analyse approfondie des défis juridiques et réglementaires associés au staking, en tenant compte des particularités de différents réseaux blockchain tels qu’Ethereum, Avalanche et Tezos. Les conclusions présentées dans ce rapport visent à accompagner les réflexions en cours sur ce sujet et fournir une compréhension plus claire des implications réglementaires des activités des staking et de la nécessité de prendre en compte les particularité de chaque réseaux.
Le rapport complet est disponible en téléchargement au format PDF ci-dessous.
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