QUI SOMMES NOUS ?

L’association a pour objectif de réunir sous forme d’un club de réflexion des juristes de tous horizons, avocats, professeurs, juristes d’entreprises, magistrats, en France et ailleurs dans le but d’échanger sur des thèmes et des sujets juridiques impliquant la technologie blockchain et plus généralement le recours aux registres décentralisés.

Consciente des enjeux de ces nouvelles technologies pour le droit, y compris dans ses fondements les plus profonds comme le droit de propriété, l’association se veut un lieu de réflexion et de discussion. Elle fonctionne comme un Think Tank, sur la base de projets d’études précis, menés de façon autonome les uns des autres. Chaque projet doit donner lieu à la publication d’un document écrit accompagné ou non de recommandation, sous forme d’un rapport ou tout autre forme, le cas échéant suivi d’une présentation ou débat publique lors de colloques et autres évènement scientifiques.

L’association n’a pas comme objet de dupliquer le travail effectué par les organismes de représentation professionnels auprès des pouvoirs publics en France ou auprès de l’Union européenne.

Les membres de l’association le sont à titre individuel et n’engagent pas les entités pour lesquelles ils travaillent.

L’association est indépendante de toute entreprise industrielle ou commerciale, collectivité publique ou européenne.

Les ressources de l’association sont limitées aux cotisations des membres et aux dons des bienfaiteurs.

Gouvernance

Les statuts de l’association ont été déposés auprès de la Préfecture de Paris. L’association est dirigée par un Bureau en charge du fonctionnement opérationnel de l’association, et d’un conseil d’administration (voir les membres ci-dessous) fixant les orientations stratégiques de l’association et statuant sur les candidatures des nouveaux membres.

Le conseil d’administration

Président
Trésorier
Vice Président
Vice Président
Vice Président

Conseil scientifique

Lien

L’association a mis en place un réseau de liens auprès d’autres associations ou institut travaillant sur des thèmes proches afin de favoriser les échanges.

L’association a aussi développé un réseau de lien avec certaines facultés de droit et enseignements spécialisés, afin de faciliter les échanges entre le monde universitaire et le monde professionnel. Des stages et bourses sont ainsi proposés auprès de certaines facultés, en fonction des ressources de l’association.

L’association a mis en place un « prix du meilleur mémoire » de M2 décerné chaque année à compter de 2023. Les conditions d’éligibilité et de soumission de ces mémoires sont détaillés dans le lien ci-desous. 

Adhérer

L’adhésion à l’association est ouverte, sur cooptation, à toute personne disposant d’une expérience reconnue par ses pairs en tant que juriste dans le domaine des actifs numériques et de la blockchain.

Chaque candidat doit être parrainé par un membre de l’association et présenter dans une courte lettre envoyé au Conseil sa motivation et les projets sur lesquels il est prêt à s’engager à travailler.

CONTACT

Pour contacter l’association :  lbca.association@gmail.com