Dans le cadre de ses activités, l’Association a lancé plusieurs groupes de travail, spécifiquement constitués pour analyser divers sujets juridiques essentiels liés aux crypto-actifs et aux technologies blockchain. Les membres de l’association, dotés d’une expertise sur ces sujets, se sont réunis dans le but de mener des discussions approfondies et d’effectuer des analyses pointues dans le domaine en constante évolution des crypto-actifs. Notre engagement est de produire des analyses objectives, de participer de manière active aux dialogues en cours, et de contribuer à l’identification et à la résolution des défis juridiques qui se posent dans ce secteur.
Groupe de Travail 1 : Propriété / Ségrégation & Protection des Investisseurs
Ce groupe se penche sur les questions de propriété et de ségrégation des actifs numériques, tout en mettant l’accent sur la protection des investisseurs. Nous explorons les défis juridiques liés à la détention et à la gestion de ces actifs, en tenant compte des principes de sécurité et de transparence.
Groupe de Travail 2 : Qualification Juridique du staking
Le staking est une pratique complexe qui soulève des questions juridiques uniques. Notre groupe examine les implications légales du staking, y compris sa qualification juridique, les responsabilités associées et les considérations fiscales.
Groupe de Travail 3 : Monnaie électronique et stablecoins
Dans ce groupe, nous explorons le monde des monnaies électroniques et des stablecoins, en analysant leur statut juridique, leur réglementation et leur impact potentiel sur les systèmes financiers traditionnels.
Groupe de Travail 4 : Propriété des Actifs Numériques
La notion de propriété dans le secteur des actifs numériques est un sujet clé qui pose des problématiques nouvelles. Notre groupe de travail examine les aspects juridiques liés à la propriété, aux transferts et aux successions de ces actifs numériques.
Groupe de Travail 5 : Decentralized Autonomous Organisation (DAO) et Droit International Privé
Ce groupe se concentre sur les DAO et leur interaction avec le droit international privé. Nous analysons les implications juridiques de ces entités autonomes décentralisées dans un contexte mondial.